Sport

Nos Domaines d’Intervention en Droit du Sport

• Conseil aux Athlètes et Clubs
  Nous apportons notre expertise aux sportifs de haut niveau et aux clubs pour les conseiller dans la négociation et la rédaction de contrats (contrats de travail, contrats d’image, sponsoring), la gestion des transferts, les questions de rémunération et de droits à l’image, ainsi que dans toutes les problématiques fiscales et sociales liées à leur activité.

• Gestion des Litiges Sportifs
  Notre cabinet vous représente devant les juridictions sportives (telles que les comités sportifs, les fédérations nationales et internationales) et les tribunaux civils ou administratifs. Nous vous assistons également dans la résolution de conflits par la médiation ou l’arbitrage, afin de protéger vos droits et vos intérêts de manière efficace et rapide.

• Réglementation et Gouvernance Sportive
  Nous accompagnons les fédérations sportives et les ligues dans la rédaction et la mise à jour de leurs règlements internes, le respect des normes éthiques et de gouvernance, ainsi que dans la gestion des affaires disciplinaires ou d’intégrité sportive (dopage, corruption, paris illégaux, etc.).

• Accompagnement des Entreprises dans le Secteur Sportif
  Nous offrons une assistance juridique complète aux entreprises qui opèrent dans le secteur sportif, notamment pour les opérations de sponsoring, le licensing, les droits de diffusion, et la protection de la propriété intellectuelle.